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Coronavirus : respecter les mesures d’hygiène

coronavirus accueil enfant assistante maternelle
Publié le 03/03/2020
Laetitia Delhon
Journaliste spécialisée dans le travail social et médico-social, la petite enfance et le handicap
Afin de faire barrage à la propagation du virus, les professionnels de la petite enfance sont tenus de respecter les gestes de prévention. Des indemnités sont également prévues en cas d’arrêt de travail dans le cadre de l’épidémie.

Au moins 130 personnes infectées, quatre décédées, 116 hospitalisés et plusieurs enfants touchés : le gouvernement a placé l’épidémie au stade 2 qui permet de renforcer le plan de prévention. Ainsi les rassemblements de plus de 5000 personnes en espace confiné sont annulés et les voyages scolaires à l’étranger suspendus, et des mesures plus drastiques sont prises dans les « clusters », les zones qui regroupent au même endroit et en même temps au moins deux cas.

Toutes les informations relatives à l’épidémie sont disponibles sur le site du gouvernement, le site du Ministère des Solidarités et de la Santé et celui de Santé publique France. Un numéro vert est également mis à disposition du public 24h/24 et 7j/7 : le 0 800 130 000.

Les gestes de prévention

Le gouvernement rappelle que « le virus ne circule pas tout seul, c’est l’homme, porteur du virus, qui circule ». Chaque professionnel est donc amené à respecter plusieurs mesures d’hygiène afin d’éviter la propagation du virus :

 

→ Se laver les mains très régulièrement

→ Tousser ou éternuer dans son coude

→ Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades

→ Utiliser des mouchoirs à usage unique

→ Porter un masque quand on est malade

 

Indemnités journalières

Selon une circulaire publiée par la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) le 19 février, un dispositif dérogatoire permet le versement d'indemnités journalières lors d’un arrêt de travail pour les professionnels en activité ou en situation de chômage indemnisé quand ils font l’objet d’une mesure de confinement ou d’isolement.

L’indemnisation de l’arrêt de travail sera effectuée sur une durée maximale de 20 jours, et sans application du délai de carence. 

Pour limiter le risque de transmission de la maladie et la propagation de l’épidémie, le médecin de l’Agence régionale de santé (ARS) peut également prescrire un arrêt de travail « au parent d’un enfant ayant été en contact avec un cas confirmé, et qui est contraint de rester à domicile pour garantir l’isolement de son enfant ».

 

Quelle incidence pour les assistantes maternelles ?

Aucune instruction spécifique n’est pour l’instant disponible concernant l’accueil des jeunes enfants auprès des assistantes maternelles.

A l’heure actuelle, aucune restriction n’est envisagée concernant l’accès aux modes d’accueil des jeunes enfants, sauf pour les structures collectives situées dans certaines zones spécifiques constituant des « clusters » épidémiques ou en cas de contagion d’un membre du personnel de la structure.

Concernant la rémunération des assistantes maternelles employées par des particuliers, les règles prévues par la convention collective du 1er juillet 2004 s’appliquent :

Si l’assistante maternelle est en arrêt de travail – car elle est malade, fait l’objet d’une mesure de confinement ou doit garantir l’isolement de son enfant –, la rémunération n’est pas maintenue par l’employeur. L’assistante maternelle est indemnisée au titre de l’assurance maladie.

Si le parent ne confie pas son enfant :

- sans certificat médical indiquant que l’enfant ne peut être confié, la rémunération de l’assistante maternelle est maintenue (hormis les indemnités d’entretien et autres frais de repas ou de déplacements) ;

- avec un certificat médical préconisant une absence de moins de quatorze jours calendaires, l’assistante maternelle n’est pas rémunérée, à condition que le total de ces absences ne dépasse pas dix jours d’accueil dans l’année, à compter de la date d’effet du contrat ; au-delà de dix jours, l’assistante maternelle a droit à sa rémunération normale ;

- avec un certificat médical préconisant une absence de 14 calendaires consécutifs ou en cas d’hospitalisation, l’assistante maternelle n’est pas rémunérée ; mais, après deux semaines d’absence, les parents devront reprendre sa pleine rémunération ou rompre le contrat de travail dans les formes légales.